Airbus condamné en appel pour discrimination à l'embauche

JUSTICE. Airbus n'a pas embauché en CDI le technicien intérimaire Froul Louzaï sur ses chaînes de Saint-Éloi en 2006 au motif de son faciès. C'est la chambre sociale de la Cour d'appel de Toulouse qui le le dit.

Traîné depuis 2008 devant les Prud'hommes (voir LibéToulouse du 6/02/08 ), en instance puis en appel, (voir au 7 janvier dernier), l'avionneur a eu toutes les occasions de faire dire par ses avocats que, faisant travailler des représentants de 82 nationalités dans ses usines, il était «surpris» de la plainte de cet intérimaire .

Pour preuve de ses bonnes dispositions universelles, Airbus s'était même alors engagé à organiser une série de conférences sur la diversité. Rien n'y a fait. L'entreprise vient d'être condamnée ce vendredi 19 février pour «discrimination à l'embauche en raison de l'origine».

De ce fait, Froul Louzaï se verra verser par son non-employeur 10.000€ de dommages et intérêts. Á ce même titre, Airbus devra aussi verser 1500€ respectivement à la Fédération CGT de la métallurgie et au syndicat CGT-Airbus qui ont soutenu le discriminé tout au long de ses plaintes.

La Haute autorité pour la lutte contre les discriminations (Halde) a elle-même épaulé le plaignant après avoir mené enquête, jugée par elle édifiante, dans les registres d'embauche de Saint-Éloi.

Une intervention de la Halde, en la circonstance représentée par M°Jean-Marc Denjean, a pour effet de porter haut dans le débat public une éventuelle condamnation. Les avocats d'Airbus avaient demandé aux juges de l'appel de ne pas entendre sa plainte. La cour précise au contraire que cette plainte est tout à fait «recevable».

La grosse tâche sera difficile à ravoir sur le plastron de l'avionneur.

GLv.

Froul Louzaï, le 6 février 2008 aux Prud'hommes. Photo: DR

Comments

[Rédigé par : anid]

Merci pour la justice.

[Rédigé par : Bardamuz]

C' est quand même leur droit de décider qui ils embauche , maintenant chaque mec qui a une sale tête est pas embauché il va aller au Prud' Hom ???

vraiment du grand n'importe quoi .... après on s'étonne que les industriel aillent de plus en plus voir ailleurs

[Rédigé par : Romu]

@Bardamuz : Rassurez vous même Alexandre Dumas, métis de nature, a été remplacé par un blanc de blanc dans un film sur sa personne pour ne pas choquer des personnes telles que vous !!!
La chromophobie vous connaissez ???

[Rédigé par : Rick]

J'ai decide d'etre embauche dans cette entreprise suivant mes propres circonstances tout comme j'ai decide de vivre en France suivant mes propres circonstances.

Voila la nouvelle definition des droits de l'homme d'aujourd hui.

Avez-vous vote pour cette definition ??????

[Rédigé par : Naja]

Tout faux, Bardamuz ! Un employeur peut employer qui il veut. C'est NE PAS employer quelqu'un (pour de justes raisons exposées par la loi) qui est interdit. Voulez-vous un dessin ? Vos desseins, eux, sont clairs. Hélas.

[Rédigé par : olivier]

je suis d'accord avec bardamuz, il ne faut pas abuser. En plus, l'article ne nous donne rien sur le fond, aucun élément probant allant dans un sens ou dans l'autre.

[Rédigé par : Robert L]

Comment sa fait-il que les compensations soient toujours aussi ridiculement basses en France pour les affaires de discrimination? Quel effet ont 10.000 Euros sur Airbus? C'est probablement moins que ce qu'ils depensent par jour en cafe et gateau pour les reunions de leurs cadres.

[Rédigé par : gege31]

peut etre que le pb est sons apartenence a la cgt parsque des employes dorigine magrebienne sons proporsionnel au reste de la populations

[Rédigé par : Rems]

Bientôt on devra embaucher un sénégalais dans un restaurant thaïlandais ou un chinois dans un restaurant arabe pour éviter les discriminations! tout ça c'est du racisme à l'envers qui favorise le racisme.......

[Rédigé par : bruno_bd]

Le problème d'EADS n'est pas la discrimination à l'embauche (après tout ils recrutent qui ils veulent), mais de ne pas laisser de trace écrite...

[Rédigé par : ladoux]

Je serai curieux de savoir comment des gens qui ont trainé leurs employeurs au prud'homme arrivent à retrouver un emploi surtout quand l'affaire a été médiatisé ?

[Rédigé par : barbapapa]

C'est bizarre quand même, jamais on ne voit un asiatique dans les mêmes situations : refus d'embauche d'une entreprise et surtout plainte, appel, cassation du non-embauché pour obtenir des dommages et intérêts. Curieux non ?

[Rédigé par : varsal]

C'est bizarre, on ne donne jamais les noms lorsqu' il s'agit de délits dans les banlieues !
Mais là, pour délit de faciès pas de problème.
toujours deux poids deux mesures ...

[Rédigé par : dgino]

bien fait pour leur gueule à Airfrance, ça leur apprendra. Si ça pouvait faire juris-prudence ...

[Rédigé par : CAL81]

@Romu, désolé mais Dumas n'était pas métis mais quarteron...

[Rédigé par : piot]

EADS a le droit de choisir ses collaborateurs comme il veut, c'est vraiment du grand n'importe quoi, sutout avec 86 nationalités diffèrentes dans ses équipes, que faire?

[Rédigé par : Geo59]

@Bardamuz

Une embauche a une forme discriminatoire car il faut choisir mais la sélection doit porter sur les compétences professionnelles et pas sur les origines, la religion et je ne sais quoi encore.

Quel est le rapport entre la discrimination et la fermeture des usines en France ? Je suis impatient de lire votre explication sur ce point particulier

[Rédigé par : CUINET]

Je trouve que c'est une bonne décision et il faut la voir dans un globalité et non que pour cette personne. AIRBUS a une black-list officieuse et elle l'applique à ses sous-traitants. Il faut le dénoncer. Mon compagnon est syrien. Il a un diplome d'ingénieur aéronautique qu'il a eu en France. Il ne trouve pas de travail dans ce domaine. Lors de 2 entretiens d'embauche, on lui a clairement dit que son CV était intéressant mais qu'ils ne le prenaient pas à cause de sa nationalité.
On est dans l'amalgame. ETRANGER = MUSULMAN = TERRORISTE !!!

[Rédigé par : dadou-ronron]

C'est la facilité maintenant. L'entreprise refuse une embauche, et Hop ! C'est une raciste ! Il n'y a vraiment qu'en France que le spectacle est permanent comme cela. Bientôt on va s'acheter des papiers du Maghreb pour être sur les listes des entreprises "reconnues halal" par la Halde et SOS racisme. Ca va jusqu'au cinéma puisque on reproche à Depardieu de jouer Dumas...
J'ai comme une grosse fatigue...

[Rédigé par : michel]

reponse à Cuinet

certes il ne faut pas généraliser mais rappelez vous cet ingénieur du CERN originaire du Moyen Orient qui récemment a été arrêté avec de forts soupçons pour son implication dans un projet terroriste; il avait bien été embauché dans ce haut lieu scientifique pour ses diplômes; Hélas! il semble qu'il ait eu d'autres projets.
désolé pour votre ami.

[Rédigé par : aluc]

Si il n'a pas été embauché "au motif de son faciès", la moindre des choses serait de publier une photo afin que nous puissions juger si c'est fondé ou pas.
Le personnes en contact avec le public ont droit à des remboursement supplémentaires de soins dentaires. Est-ce considéré comme discriminatoire ?

[Rédigé par : Nitro]

Bonjour,

Trop de digressions dans les commentaires, certainement dues au manque de fond de l'article.

Donc :

"Le salarié, qui avait effectué un total de 36 mois d'intérim au sein de l'usine, reprochait à Airbus Operations SAS de ne pas l'avoir embauché en CDI à l'automne 2005 alors que, dans le même temps, selon lui, deux personnes aux noms français avaient été recrutées..."

Merci de m'avoir lu.

Citoyennement ;)

[Rédigé par : Stephan Paintandre]

Il faut faire confiance en la justice de notre pays. Si elle dit, après que le parcours ait été complet au prud'hom qu'il y a eu discrimination pourquoi emmettre des doutes?
Quant aux fait qu'une entreprise puisse embaucher qui elle veut, heureusement que ce n'est pas le cas dans la loi même si c'est le cas dans la réalité pratique puisque il est très osuvent difficile de prouver la discrimination.
Ici visiblement la preuve a été apportée et l'entreprise condamnée. C'est bien;
Pour les commentateurs néoracistes: faut vous y faire, la france est métissée....

[Rédigé par : nemo]

Etrange cette histoire.
Des que d' autre que nous français on n' est pas embauché c' est du rasisme.
Combien de français deposent leurs CV, leurs lettres de motivation,qualifié mais qu'on leurs refuse la demande ??
C' est quoi ça ??
Par contre si d' autres reçoivent un refus on crie au rasisme !!

[Rédigé par : Mehdi]

Certaines personnes s'expriment sans connaître le dossier.

Lisez plutôt : http://www.libetoulouse.fr/2007/2008/02/froul-louza-acc.html

[Rédigé par : Zyx]

Si comme le dit l'article l'enquête est vraiment édifiante, on peut se réjouir du verdict. Ce genre d'actions, lorsqu'elles sont fondées, contribuent plus a l'intégration que n'importe qu'elle agitation pour les "sans-papiers" par exemple.

[Rédigé par : blabla]

On s enfout..Airbus a ete condamne. On peut se branler la tete tant qu on veut, en attendant, cela fait grosse tache...Et cela leur apprendra.

Personne ne peut vous interdire de tricher, mais quand on veut tricher, il faut savoir le faire...

Maintenant si les entreprises ne sont pas contentes des lois contre les discriminations, elles peuvent toujours aller voir ailleurs...Et on s enfout...et on s enfout de leurs emplois...

[Rédigé par : Mirkovik]

Je trouve le dédommagement assez faible et ne fait pas de mal à notre fleuron national de l'aéronautique. En revanche je trouve immense, béant, le niveau de réflexion de certains de mes compatriotes. je suis économe de mon esprit et n'en dirai pas plus.

[Rédigé par : Tartuffe]

Il est possible que ce monsieur ait eu raison, mais avant de retrouver un job dans la région, je lui conseille de chercer ailleurs !

[Rédigé par : lechti]

Je connais même un monsieur trés bien qui a est passé au tribunal pour délit de facies parcequ'il qu'il refusait d'épouser une africaine

[Rédigé par : GG]

Difficile de se prononcer clairement sur ce sujet sans avoir eu le dossier dans les détails, notamment l'évaluation de la personne, ses prétentions salariales éventuelles...

Des non-embauches de sous-traitants expérimentés, alors que des profils moins qualifiés ou des extérieurs se font prendre, c'est monnaie courante - quelle que soit l'origine ethnique. Pour la personne concernée, c'est pas toujours facile à comprendre et accepter... d'autant que les critères sont parfois bien flous (potentiel de la personne, comportement...).

Un autre élément, c'est l'appartenance syndicale éventuelle de la personne en question, au moment où ces embauches ont été faites. Une étiquette CGT est (très) mal perçue. Si M. Louzaï était activement militant à cette époque (mais ça, on ne le sait pas), il ne faut pas aller chercher bien loin la cause de non-embauche... qui est certes complètement discriminatoire, mais différente.

Enfin, dans le cas en question, si discrimination il y a eu, elle proviendrait à mon sens davantage des responsables locaux (chef d'équipe, point de contact ressources humaines) que d'une politique délibérée de l'entreprise.

[Rédigé par : lechti]

commentaire de GG tout-à-fait sensé

[Rédigé par : Kiwoui]

Airbus est condamné en appel. Point barre.

Pas de quoi faire cocorico chez le "fleuron" de l'industrie françouaise.

[Rédigé par : Honecker]

arabe khomeiniste ou arabe communiste double peine chez Airbus
chinois ou allemand promo garantie !

[Rédigé par : Bahli]

J'ai vecu longtemps en France, un pays que j'aime toujours mais je reste toujours etonne que des francais soient etonnes de ce genre de pratique dans leurs pays. Des cas de non embauche a cause des origines, j'en connais des dizaines. J'ai travaille a peu dans tous les plus grands pays industrialises, je peux vous dire que votre pays est de loin le plus discriminatoire et si vous ne voyez pas ca, tant pis pour vous.

[Rédigé par : Dan]

En somme, Airbus veut bien vendre sa marchandise à Emirates mais ne veut pas d'Arabe dans ses rangs...

Voilà une nouvelle qui va intéresser Boeing.

[Rédigé par : zouzou]

Petit rappel :

Les commentaires sont indispensables à l'évolution de ce site. Réagissez, proposez, informez. Colère, poésie, ihumour, en images ou en mots. Tout est bon sauf les insultes, la diffamation, le racisme.

[Rédigé par : zouzou]

Ben dis donc GG vous refaites le procès ?
C'est gonflé. Genre les prudhommes ne sont pas compétent pour discerner les choses ? Allons donc...

[Rédigé par : GG]

@zouzou

Tout d'abord, ce jugement n'a pas été rendu par le conseil des Prud'hommes, mais par la Cour d'appel. En première instance, les Prud'hommes avaient... blanchi Airbus et débouté le plaignant! Qui a donc fait appel.

On ne se trouve donc pas dans le cas d'un appel confirmant le jugement des Prud'hommes, mais l'inverse... en l'occurence, la Cour d'appel dit que les Prud'hommes s'étaient trompés.
Merci, donc, de se renseigner un tout petit peu plus quand on attaque un autre commentateur.

Ensuite, mon commentaire n'avait pas pour but de "refaire le procès", mais seulement de souligner qu'on peut avoir des raisons multiples derrière une non-embauche (l'appartenance syndicale en étant une grosse, et d'ailleurs complètement illégale). Et des éléments que nous autres commentateurs ne connaissons pas (ni moi... ni vous), mais que les deux instances judiciaires, elles, ont dû connaître. Ce qui n'a d'ailleurs pas empêché d'avoir deux conclusions différentes... (sur la base de nouvelles pièces rapportées au dossier? le cas échéant, lesquelles?)

Désolé, mais j'estime être en droit d'exprimer des doutes et un besoin d'en savoir plus. A ma connaissance, je n'ai ni insulté, ni diffamé, ni fait preuve de racisme...

[Rédigé par : Honecker]

Le racisme n'est pas une désinvolture inopportune, ce n'est pas une opinion, ce n'est pas une politique, c'est un délit.

[Rédigé par : ganymede]

C'est tt de même réconfortant de lire des commentaires tels que ceux signés GG. Quant à Honecker, je crois qu'avec deux n, on rejoint l'ex-président d'une défunte république facho-communiste! Mais bon, pour éviter des soucis avec SOS racisme et la Halde, je pense que pour le poste d'hôtesse d'accueil de mon nouveau centre NUTRI-BIO, je choisirai une black obèse plutôt vieille, archi maquillée, chewing-gum obligatoire, teinte en blonde platine, parlant le patois de Foix, et ne supportant que les tongues.

[Rédigé par : GG]

Nuances, quand même.

Je ne fais que dire qu'on n'a pas forcément du racisme derrière une non-décision d'embauche, et que pour le candidat ça peut souvent s'avérer peu clair et injuste. Et plus encore quand le processus n'est pas clair.

Par contre, que le racisme existe dans les enteprises, ça reste un fait réel. Par exemple quand on rejette systématiquement certains dossiers, avant même d'avoir reçu les personnes. Ou des changements d'attitude brusques entre un excellent entretient téléphonique, et une première rencontre qui se passe mal.
Avec, là-dedans, une part volontaire, très franchement nauséabonde. Mais, aussi, une part qui relève du "racisme ordinaire" de la société française... qu'on peut constater d'ailleurs en regardant bon nombre de publicités (quel est le type ethnique archi-majoritaire, hein? pourquoi?).

Se contenter de condamner mollement les entreprises n'y changera hélas pas grand chose - parce que les vrais responsables, ce sont les gens qui y travaillent... tous. Au mieux, on ne fera que déplacer le problème - prochaine étape, le plafond de verre, et il risque de durer longtemps.

Régler le problème pour de bon, ça serait inculquer, dès le plus jeune âge, les valeurs et attitudes adéquates - et d'abord, celle de remettre en cause tous ses préjugés. On en est très loin, surtout quand on voit certains politiques qui ne donnent pas l'exemple.

Quant à Airbus, en tant que personne morale, je persiste à croire que son tort aura été davantage de ne pas se pencher sur le cas de certains sites, et qu'il ne s'agit pas d'une volonté délibérée du groupe. Et que les vrais "coupables", ce sont les responsables locaux, et que seuls ces derniers auraient dû être condamnés. Si tant est que le racisme soit avéré, ce qui dans cette affaire particulière n'est pas si clair (cf. premier jugement, et les processus de recrutement souvent obscurs de certaines entreprises).

[Rédigé par : guaresi]

Bonne nouvelle, je vais donc re tenter ma candidature chez Air france ... on m'a refusé car je mesurais moins de 1m65 !! A présent je vais pouvoir etre prise de suite !!! surtout que depuis, j'ai plus de 50 ans (je suis donc prioritaire en tant que "aide aux seniors) et que je suis d'origine vietnamienne !!! et si par malheur ils embauchent à ma place une jeune, mince et blonde ... je gagne le pactol !!!
COOL d'etre en France !!!!

[Rédigé par : Fairy Moon]

c'est franchement amusant de voir les gens juger ce qu'ils ne connaissent pas
tout d'abord sachez que les missions interim sont d'une durée maximale de 18 mois et ensuite la personne doit exécuter une période égale au tiers de la période durant laquelle elle a été intérimaire dans une autre entreprise avant de pouvoir prétendre à une autre mission dans la même entité
je travaille depuis plusieurs années chez airbus, ai eu des missions d'intérim différentes chez airbus opérations sas et chez airbus sas et ai été embauchée suite à une ouverture de poste, aucun délit de faciès, dans un secteur ou la crise de l'emploi est bien présente
sachez également qu'en plein power8, il n'y a aucun budget pour les pauses cafés, qu'on soit cadres ou non
alors arrêtez de dire n'importe quoi et venez juger quand vous saurez
EADS est le groupe qui emploie le plus de nationalités différentes sans aucune discrimination
certains intérimaires utilisent des motifs bidons car ils sont déçus de ne pas être embauchés à la fin de leurs missions...

[Rédigé par : ganymede]

ouf! il y a du mieux encore. Entre GG et Fairy moon,on s'éloigne du fiel vomi si facilement sur l'entité "entreprise". Allez, un dernier effort sur le sujet.

[Rédigé par : bob dit l'art]

Bonjour à tous,
Je ''remercie'' les Prud'hommes en première instance qui l'ont eu dans le … je veux dire bien fait pour leurs poirer!
Je ''remercie'' TF1, Fr2, etc.. tous les médias français, service public ou pas, qui étaient en Iran, et en Afghanistan, et donc ils n'ont pas couvert l'information, qui pour moi étaitt capitale. Ils continuent leur travail de stigmatisation, d'amalgame, ils vont rendre compte de quelques effets du mal du monde, jamais des causes! Ils l'ont eu et l'auront de plus en plus aussi … là où je pense, ils sont tellement ''crédibles que tout le monde zappe sur Aljazeera!
Je ''remercie'' les politiques responsables de … rien dans ce pays! Le bout du tunnel est bien loin!
Je ''remercie'' les patrons en général et d'Airbus en particulier. Merci au tribunal de les avoir clairement désignés... comme irresponsables en somme!
Je peux continuer longtemps comme ça les amabilités, mais je ne vais pas refaire le procès. Je connais bien et le procès et la société qui s'est rendue coupable de ce délit. J'aurais souhaité une vraie peine dissuasive, pour ne pas encourager la discrimination à sévir dans ce pays. Mais depuis quand on peut compter sur la justice de ce pays? Il paraît qu'on a toujours les politiques, la police, et la justice... qu'on mérite! Oui, parce que ce sont des Français! Encore heureux me diriez-vous, mais avec une responsabilité, une conscience, des devoirs accrus relativement compte tenu de la fonction qui leur est attribuée d'exercer pouvait-on espérer. Mais où sont les sens de la responsabilité, des devoirs, etc... de nos jours!?

[Rédigé par : Indiana31]

Ceci n'est pas une supposition.
La politique d'embauche d'Airbus (non officielle, non écrite, mais fortement conseillée vis à vis des RH) est d'employer des personnes uniquement d'origine Européenne, soit disant pour des soucis d'intégration au sein des équipes.

De ce faite, il existe effectivement différente nationalité mais aucune d'origine maghrébine ou africain.
Airbus (...) a été condamnée pour cela.
J'espère qu'un jour, leur principal client qui est clairement Arabes en prendra connaissance et agira en conséquence.
(Extraits)